Assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité
Accueil > Remplacement du revenu - Invalidité > Remplacement du revenu - Invalidité

Assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité

Parce que votre capacité de gagner un revenu est votre actif le plus précieux

Aperçu

L’assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité parrainée par Ingénieurs Canada aide à remplacer une partie de votre revenu si vous ne pouvez pas travailler en raison d’une maladie ou d’une blessure. Elle prévoit le versement de prestations mensuelles, établies selon un pourcentage de votre revenu mensuel, pendant que vous êtes invalide et incapable d’exercer votre emploi.

Nouvelle amélioration! Le montant de la prestation mensuelle maximale a été augmenté de 10 000 $ à 15 000 $.

Risques couverts

Cette assurance invalidité complète couvre six différents types d’invalidité :

Type d’invalidité Définition Prestations

1. Invalidité totale

  • Vous êtes incapable d’accomplir les tâches habituelles de votre emploi;
  • Vous n’occupez pas d’autre emploi; et
  • Vous êtes suivi par un médecin.

Versement des prestations tant que vous êtes totalement invalide, possiblement votre vie durant si l’invalidité est attribuable à un accident, ou jusqu’à 70 ans si elle est attribuable à une maladie.

2. Invalidité résiduelle

  • Vous pouvez exercer votre emploi habituel avec une capacité réduite et vous subissez une perte de revenu d’au moins 20 %; ou
  • Vous ne pouvez pas reprendre votre emploi habituel, mais vous occupez un autre emploi, avec une perte de revenu d’au moins 20 %; et
  • L’invalidité est survenue avant votre 60e anniversaire de naissance.

Paiement d’un pourcentage des prestations jusqu’à 70 ans si l’invalidité est attribuable à un accident ou à une maladie.

3. Invalidité partielle

  • Vous êtes incapable d’accomplir une ou plusieurs des tâches importantes de votre emploi habituel; ou
  • Vous êtes incapable d’accomplir ces tâches pendant plus de la moitié du temps normalement requis; ou
  • Vous êtes incapable d’exercer un autre emploi rémunéré plus de 20 heures par semaine.

Versement de la moitié des prestations pendant une période maximale de six mois à la suite d’une invalidité totale qui survient après le 60e anniversaire de naissance, ou le jour même, mais avant le 70e anniversaire de naissance.

4. Invalidité présumée

Même si vous êtes capable de travailler, vous êtes considéré comme totalement invalide si vous perdez entièrement l’usage :

  • de vos deux mains;
  • de vos deux pieds;
  • d’une main et d’un pied;
  • de la vue des deux yeux;
  • de l’ouïe des deux oreilles ou;
  • de la parole.

Versement des prestations d’invalidité totale prévues en cas de maladie, que la perte soit attribuable à un accident ou à une maladie.

5. Invalidité récidivante

À la suite de votre retour au travail, vous redevenez totalement invalide en raison de la même maladie ou du même accident dans un délai de six mois.

Reprise du versement des prestations sans nouvelle période d’attente à satisfaire

6. Perte catastrophique

  • Vous répondez aux critères de l’une des quatre catégories suivantes : soins personnels, transfert et mobilité, capacités cognitives ou maladie en phase terminale;
  • Vous êtes suivi par un médecin; et
  • Vous n’occupez aucun emploi rémunéré.

Paiement de 125 % de la prestation mensuelle si vous êtes totalement invalide en raison d’une perte catastrophique.

Garanties spéciales

Les composantes complémentaires suivantes sont offertes sans frais additionnels :

  • Prestation de soignant
    Une somme forfaitaire correspondant à trois fois la prestation mensuelle vous sera versée si un membre de votre famille (conjoint ou enfant) est blessé ou reçoit un diagnostic de maladie en phase terminale, et qu’il ne lui reste qu’au plus 12 mois à vivre.
  • Ajustement au coût de la vie automatique
    Vos prestations mensuelles seront rajustées en fonction de la variation annuelle de l’indice des prix à la consommation (jusqu’à concurrence de 5 %) après 12 mois d’invalidité consécutifs.
  • Option d’augmentation future  
    Une fois assuré, il est possible que vous puissiez souscrire un montant d’assurance invalidité additionnel (jusqu’à 15 % du montant initial), sans avoir à fournir de preuve d’assurabilité.
  • Exonération de primes
    Si vous demeurez totalement invalide pendant trois mois consécutifs (ou la période d’attente, si elle est plus longue), votre couverture sera maintenue sans paiement de prime tant que vous touchez des prestations mensuelles.
  • Réintégration garantie
    Lorsque vous êtes assuré depuis au moins 2 années consécutives et que vous résiliez l’assurance pour adhérer au régime collectif de votre employeur, vous pouvez réintégrer le présent programme et faire remettre en vigueur votre couverture initiale, sans avoir à fournir de preuve d’assurabilité, si vous présentez une nouvelle demande dans un délai de 10 ans suivant la résiliation et de 90 jours après que vous avez quitté le régime collectif, et que vous avez moins de 55 ans.
  • Couverture entre les périodes d’emploi
    Si vous devenez invalide dans les 12 mois suivant la cessation de votre dernier emploi, vos prestations seront calculées selon votre revenu mensuel moyen de vos 12 derniers mois de travail.
  • Prestation de décès
    Si vous décédez avant votre 70e anniversaire de naissance pendant que vous touchez des prestations mensuelles, votre bénéficiaire recevra une somme forfaitaire correspondant à trois fois la prestation mensuelle (jusqu'à $ 45 000).
  • Droit de transformation
    Si le contrat entre Ingénieurs Canada et Manuvie prend fin, il est possible que vous puissiez transformer votre couverture en l’une des assurances invalidité individuelles avec renouvellement garanti de Manuvie offertes à ce moment, sans avoir à fournir de preuve d’assurabilité.
Conseil Vous trouvez votre couverture d’assurance invalidité au travail insuffisante? Vous pouvez y ajouter un complément en calculant la différence entre le régime de votre employeur et les droits à prestation disponibles selon votre revenu gagné, puis souscrire le montant d’assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité nécessaire pour couvrir cette différence.
Exclusions

L’assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité ne couvre pas ce qui suit :

  • une blessure auto-infligée, que l’assuré soit sain d’esprit ou non;
  • la guerre ou un acte de guerre;
  • le service actif à temps plein dans les forces armées de tout pays ou organisme international;
  • la perpétration ou la tentative de perpétration d’une agression ou d’un acte criminel.
Taux

Étape 1 : Déterminer votre revenu gagné
Il s’agit du revenu provenant de votre emploi ou profession, après déduction des frais professionnels, mais avant l’impôt sur le revenu. Si votre revenu fluctue, votre revenu gagné mensuel moyen antérieur à l’invalidité correspond à :
a)  votre revenu mensuel moyen pour l’année d’imposition précédente, ou
b)  la moyenne des 24 mois précédents, si cette somme est supérieure.

Étape 2 : Déterminer la prestation maximale que vous pouvez demander
Utilisez notre calculateur des prestations en ligne. Vous pouvez aussi consulter le tableau ci-dessous. Trouvez le montant correspondant à votre revenu gagné dans la colonne de gauche pour connaître le montant de la prestation mensuelle maximale, dans la colonne de droite.

Revenu gagné mensuel Prestation mensuelle maximale
5 000 $ 3 300 $
6 000 $ 3 900 $
7 000 $ 4 400 $
8 000 $ 4 900 $
9 000 $ 5 200 $
10 000 $ 5 700 $
12 000 $ 6 500 $
13 000 $ 6 800 $
15 000 $ 7 600 $
18 000 $ 8 400 $
20 000 $ 9 000 $
21 000 $ 9 200 $
25 000 $ 10 400 $
30 000 $ 11 300 $
35 000 $ 12 100 $
40 000 $ 13 200 $
46 666 $ ou plus 15 000 $

Étape 3 : Trouver les taux qui s’appliquent à vous
Obtenez une estimation en ligne. Vous pouvez aussi consulter le tableau ci-dessous pour déterminer le taux par tranche de 100 $ de prestation mensuelle.

Le versement des prestations commence à la fin de la période d’attente que vous avez choisie au moment de la demande – de 7 à 365 jours. Plus la période d’attente est longue, moins vos primes sont élevées.

Prime mensuelle*
par tranche de 100 $ de prestation mensuelle
Âge Période d’attente**
7 jours 14 jours 30 jours 90 jours 119 jours 180 jours 365 jours
Moins de 30 ans 2,14 $ 1,35 $ 1,06 $ 0,97 $ 0,92 $ 0,84 $ 0,73 $
De 30 à 34 ans 2,82 $ 1,97 $ 1,63 $ 1,18 $ 1,12 $ 1,03 $ 0,91 $
De 35 à 39 ans 3,20 $ 2,47 $ 2,13 $ 1,74 $ 1,65 $ 1,55 $ 1,38 $
De 40 à 44 ans 3,65 $ 3,08 $ 2,73 $ 2,53 $ 2,42 $ 2,25 $ 2,00 $
De 45 à 49 ans 4,23 $ 3,67 $ 3,33 $ 3,03 $ 2,91 $ 2,72 $ 2,40 $
De 50 à 54 ans 4,98 $ 4,50 $ 4,13 $ 3,42 $ 3,33 $ 3,11 $ 2,73 $
De 55 à 69 ans*** 5,34 $ 4,90 $ 4,52 $ 3,64 $ 3,47 $ 3,21 $ 2,75 $
Conditions d’admissibilité

Vous devez être un résident canadien de moins de 65 ans. Vous devez aussi appartenir à l’un des groupes suivants :

  • Les membres des 12 associations provinciales et territoriales d’ingénieurs qui délivrent les permis d’exercice, y compris les membres stagiaires ainsi que les étudiants en génie qui sont membres d’une section estudiantine d’une des associations énumérées ici et qui sont à 24 mois ou moins de l’obtention du diplôme d’un programme homologué par le Bureau canadien d’agrément des programmes de génie.
  • Les membres des 8 associations provinciales de techniciens et technologues.
  • Les membres de l’Ordre des géologues du Québec.
  • Les membres de Geoscientists Nova Scotia.
  • Les membres de l’Association of Professional Geoscientists of Ontario.
  • Les membres de l’Ontario Society of Professional Engineers.
  • Les membres de Genium360.
  • Les membres de l’Ordre des architectes du Québec.
  • Les membres de la Manitoba Association of Architects.
  • Les membres de la Newfoundland and Labrador Association of Architects.
  • Les membres de l’Association des architectes du Nouveau-Brunswick.
  • Les membres de la Nova Scotia Association of Architects.
  • Les membres de l’Architects Association of Prince Edward Island.
  • Les employés à temps plein d’Ingénieurs Canada, de l’une des associations provinciales ou territoriales constituantes d’Ingénieurs Canada, de l’une des organisations participantes ou de la Fondation sciences jeunesse Canada.
  • Les titulaires d’un permis restreint.

Aucune couverture familiale n’est offerte au titre de l’assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité.

Foire aux questions

Quand le versement des prestations d’invalidité commence-t-il?
Selon la période d’attente choisie, le versement des prestations d’invalidité peut commencer après seulement 7 jours, mais il pourrait aussi ne commencer qu’après 365 jours. Plus vous choisissez d’attendre avant de commencer à toucher les prestations, moins les primes sont élevées.

Quand le versement des prestations d’invalidité cesse-t-il?
Les prestations d’invalidité peuvent être versées jusqu’au 70e anniversaire de naissance de l’assuré; si l’invalidité est attribuable à une blessure ou à un accident couvert, elles sont versées sa vie durant.

Qu’entend-on par « revenu gagné »?
Par « revenu gagné », on entend les traitements, les salaires, les primes, les commissions, les honoraires, les revenus nets tirés d’un emploi autonome et toute autre rémunération reçue pour des services personnels effectivement fournis durant la période à l’égard de laquelle le calcul est effectué.

Je bénéficie déjà d’une assurance invalidité au travail. Pourquoi devrais-je m’assurer davantage?
Une étude récente révèle que les personnes qui savent et comprennent que leur employeur offre une couverture d’assurance invalidité de longue durée ont tendance à surestimer leur montant d’assurance collective.* La couverture au titre d’un régime d’employeur est souvent assujettie à des restrictions importantes. Savez-vous réellement quelle proportion de votre revenu serait couverte par votre assurance invalidité de longue durée collective si vous deveniez invalide?

Comment puis-je combler les lacunes du régime d’assurance invalidité offert par mon employeur?
Si votre assurance existante est inférieure à celle à laquelle votre revenu vous donnerait droit, vous pouvez combler la différence. Vous pouvez souscrire une couverture égale à la différence entre 1) la prestation garantie par votre régime actuel et 2) les sommes supplémentaires offertes par la présente assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité.

Les prestations d’invalidité sont-elles imposables ou non?
Cela dépend. Si c’est votre employeur qui acquitte les primes de votre régime actuel, les prestations que vous toucheriez durant un congé d’invalidité constitueraient un revenu imposable (selon les règles fiscales en vigueur). En acquittant vous-même les primes de la présente assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité, vous pourrez choisir la couverture supplémentaire qui vous convient et toute prestation sera libre d’impôt.

Qu’adviendra-t-il de mon assurance invalidité au travail si je deviens travailleur autonome?
Dans la plupart des cas, l’assurance invalidité offerte au titre d’un régime collectif n’est pas transférable et prend fin lorsque vous quittez votre emploi. Si vous cessez de participer à un régime à un âge plus avancé, vous aurez peut-être du mal à souscrire une assurance invalidité individuelle, surtout si votre santé s’est détériorée entre-temps. Si vous souscrivez une couverture au titre de la présente assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité tandis que vous avez un emploi, vous pourrez conserver cette couverture le jour où vous deviendrez travailleur autonome.

Voir toutes les questions

Étude de cas
Robert est un ingénieur de 45 ans. Voici la ventilation de son revenu annuel total de 132 000 $.

95 000 $
salaire

 

17 000 $
prime

 

20 000 $
commissions

Le régime d’assurance invalidité de longue durée offert par l’employeur de Robert couvre la moitié de son salaire, mais les prestations sont considérées comme un avantage imposable, et le régime ne couvre ni la prime ni les commissions (qui constituent une partie importante de son revenu annuel).

Lorsque Robert examine son régime d’assurance invalidité, il découvre aussi que la définition d’invalidité énoncée dans le certificat d’assurance est limitée. Le versement des prestations d’invalidité cesse après 12 mois si Robert est capable d’exercer tout autre emploi.

Robert prévoit aussi quitter son employeur au cours des deux prochaines années pour ouvrir sa propre société de conseil, et perdra automatiquement sa couverture d’assurance invalidité.

L’assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité offerte par Ingénieurs Canada procure à Robert une couverture plus durable et plus complète. Comme son revenu antérieur à l’invalidité est de 132 000 $, ses prestations mensuelles peuvent atteindre 6 100 $ par mois.

Le tableau ci-dessous montre comment le régime offert par Ingénieurs Canada peut servir de complément à celui de son employeur pour lui procurer une protection adéquate en cas d’invalidité. Cet exemple présume que le versement des prestations au titre de chaque régime commence après une période d’attente de 90 jours et qu’aux termes du régime de l’employeur, après les 12 premiers mois la définition d’invalidité totale est remplacée par une définition basée sur « tout emploi ».

Prestations d’invalidité mensuelles versées après une période d’attente de 90 jours

Exemple de Robert Revenu antérieur à l’invalidité Prestation mensuelle admissible Fin du versement des prestations d’invalidité

Robert n’a que l’assurance invalidité collective de base offerte par son employeur

95 000 $/12
= 7 916 $ par mois

Seulement la moitié du salaire = 3 958 $
(Revenu possiblement imposable;
il peut ne pas y avoir d’ajustement au coût de la vie.)

 

  • La définition d’invalidité basée sur « tout emploi » s’applique 12 mois après le début de l’invalidité.
  • Après 12 mois, si l’on estime que l’assuré est capable d’occuper un autre emploi, il n’est plus considéré comme totalement invalide et cesse de toucher des prestations.

Robert a l’assurance invalidité collective de base offerte par son employeur et l’assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité offerte par Ingénieurs Canada

132 000 $/12 = 11 000 $ par mois

 

Robert demande le montant maximal d’assurance invalidité offert par Ingénieurs Canada comme complément du régime offert par son employeur.

Pour ce faire, il choisit une période d’attente de 90 jours et demande des prestations non imposables de 3 330 $*.

Pour réduire le taux de prime et faire en sorte que le versement des prestations au titre du régime offert par Ingénieurs Canada commence après les 12 premiers mois d’indemnisation au titre du régime de son employeur, Robert choisit une période d’attente plus longue de 365 jours, pour des prestations non imposables de 6 100 $ avec ajustement au coût de la vie annuel allant jusqu’à 5 %.

  • Maladie : l’indemnisation cesse à 70 ans.
  • Blessure admissible : l’indemnisation se poursuit la vie durant.
  • Définition d’invalidité basée sur l’emploi habituel. L’assuré est considéré comme totalement invalide et continue de toucher des prestations jusqu’à la cessation de la couverture s’il est incapable d’exercer son emploi habituel.

 

ManulifeCAEmail